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Dossier Ecrit
Lancement D70 : dossier de présentation au personnel
01/01/1991 - 31/12/1993
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Journées des démarches de progrès : dossier d'organisation
01/01/1996 - 31/12/1996
I.C.- Service de l'entretien général de Peugeot Sochaux, interventions : liste des bâtiments classés, plans, références aux arrêtés préfectoraux.
01/01/1978 - 31/12/1983
I.C.- Stockages, mise en conformité : listing des lieux par service, plans
01/01/1977 - 31/12/1977
I.C.- STC, cessation d'activités : correspondance avec la Préfecture
01/01/1989 - 31/12/1989
Relevés climatiques mensuels
01/01/1947 - 31/12/1963
01/01/1964 - 31/12/1971
Inondations à Peugeot Sochaux : plan des points de nivellement, relevés hydrométriques (avril 1990)
01/01/1990 - 31/12/1990
IC.- Parc véhicules neufs à Etupes, demande d'autorisation de remblaiement : dossier technique, plans, études, rapport
01/01/1981 - 31/12/1981
I.C.- Dépôts de produits inflammables et non inflammables, suppression du bâtiment S40 et transfert de produits dans les bâtiments EX01 et M74 : dossier technique, étude d'impact, plans
01/01/1988 - 31/12/1988
I.C.- Déplacement des groupes turbo-alternateurs mixtes : dossier technique, plans
01/01/1986 - 31/12/1986
I.C.- Bâtiment S61, extension pour permettre la distribution d'essence et gazole pour les véhicules soumis aux essais anti-pollution : dossier technique, plans, correspondance avec la Préfecture
01/01/1988 - 31/12/1989
I.C.- Bâtiment S35, modification du stockage et de la distribution d'hydrocarbures : dossier techniques, plans, correspondance avec la Préfecture
I.C.- Bâtiment M21, déclaration de stockage et de distribution de carburant : dossier technique, correspondance avec la Préfecture, plans
I.C.- Bâtiment EX70, nouveau stockage d'hydrocarbures : dossier technique, plans, correspondance, arrêtés préfectoraux
I.C.- Musée Aventure Peugeot, installation de la climatisation dans la salle de conférence et le hall d'entrée : plans, correspondance avec la Préfecture
01/01/1998 - 31/12/1998
I.C.- Bâtiment contrôle QS/GQT (S39), dépôt enterré et installation de liquides inflammables : plans, correspondance avec la Préfecture
01/01/1978 - 31/12/1978
I.C.- Bâtiment M41, travaux de magnésium avec dépôts de déchets : récépissé de déclaration, arrêt préfectoral, plans, correspondance
I.C.- Bâtiment M9, installation d'une cabine de huilage par pulvérisation de pièces en tôle : dossier techniques, plans
I.C.- Bâtiment M03, installation d'une activité de dégraissage et de protection de pièces en tôle : dossier technique, plans, correspondance avec la Préfecture
01/01/1990 - 31/12/1991